A much anticipated and timely encyclical. How to implement it ?

lundi 30 novembre 2009

Interdire Noël par intolérance ?

Ils nous ont interdit Noël notamment au CHUV, dans les hôpitaux et dans les écoles du Canton de Vaud ( sic )...

Résistons...Après les minarets, la burqa.

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La coupole fédérale et sa Croix en or.
Les ornements de la coupole et la Croix du Christ dressée en son sommet brillent à nouveau de tout leur éclat suite à la récente rénovation.

Les adversaires des minarets ont largement gagné et les partis "chrétiens" sautent dans le train de l'UDC.

Ils envisagent de nouvelles mesures protectrices, comme le signale la Neue Luzerner Zeitung.

La Basler Zeitung fait sa une de Christophe Darbellay. Le président du PDC a déclaré qu'il allait proposer à ses collègues du parlement d'interdire la burqa. Ce voile total corporel, symbole du fondamentalisme, doit disparaître de nos rues.

Selon le Tages-Anzeiger , le Parti évangélique veut une initiative pour inscrire l'empreinte chrétienne dans la Constitution helvétique. «On ne peut pas interdire à une classe de chanter Noël parce qu'il y a un élève musulman», résume le président du parti.


Le canton de Vaud
par exemple avait en effet interdit aux enseignants vaudois de faire apprendre aux enfants des chants de Noël chrétiens,
sur demande de musulmans ...

Extrait de l'annexe officielle ci-dessous:
"Le fait par exemple pour un élève de devoir se rendre dans une classe
décorée avec des étoiles et un sapin ne constitue pas une atteinte disproportionnée à ses
convictions religieuses. II faut par ailleurs relever que la place que prend Noël à l' école est tout a
fait marginale et souvent superficielle."

Donc, il est fortement recommandé par instructions verbales de ne rien faire de chrétien, surtout à Noël...
 
En résumé réel sous le chef d'oeuvre de langue de bois ci-dessous, les crèches et les chants et symboles de Noël ne sont pas les bienvenus, ni dans les écoles, ni au CHUV ( la crèche de l'entrée principale y est bannie par exemple, on n'y voit plus de bébés vivants comme de par le passé ) ni dans les autres bâtiments publics.
 

Canton de Vaud ( texte scanné en OCR )

Service des communes et des 
relations institutionnelles

Département des institutions et des 
relations extérieures

Rue Cite- Derrière 17 
1014 LAUSANNE

Direction

Tel. 021 / 316 40 80 
Fax 021/316 40 70

N/ref: eg/ez

V/ref:

Version scannée

Monsieur Jean-Paul JUBIN 
Secrétaire général du DFJ 
Rue de la Barre 8 
1014 Lausanne

Octroi de dispenses de cours avant la fête de Noël - Recommandations du GT interservices 
religions

Monsieur le Secrétaire général,

Le Département de la formation et de la jeunesse a interpellé le GT interservices religions (GT) 
pour que celui-ci se prononce sur des demandes de dispenses de cours formulées par des parents 
d'élèves musulmans
. Ces demandes de dispenses portent sur la période de décembre, au motif 
qu'il faut éviter à ces enfants de se trouver exposés aux activités liées a l' Avent et aux préparatifs 
de la fête de Noël. Le GT a examine cette question et vous fait part des éléments qui suivent.

Cadre juridique

Sans prétendre formuler un avis de droit, le GT affirme la nécessité de se mouvoir dans le cadre 
juridique suisse, en prenant en compte les critères concernant la liberté religieuse tels qu'ils ont 
été posés par la jurisprudence du Tribunal fédéral.

a/ Sources 
Art. 15 Cst fédérale : Liberté de conscience et de croyance

La liberté de conscience et de croyance est garantie.

2 Toute personne a le droit de choisir librement sa religion ainsi que de se forger ses convictions 
philosophiques et de les professer individuellement ou en communauté.

3 Toute personne a le droit d'adhérer a une communauté religieuse ou d'y appartenir et de 
suivre un enseignement religieux.

4 Nul ne peut être contraint d'adhérer a une communauté religieuse ou d'y appartenir, 
d'accomplir un acte religieux ou de suivre un enseignement religieux.

Art. 16 Cst-VD Liberté de conscience et de croyance

1 La liberté de conscience et de croyance est garantie.

2 Toute personne a le droit de choisir librement sa religion, ainsi que de se forger ses 
convictions philosophiques et de les professer individuellement ou en communauté.

3 Toute personne a le droit de se joindre a la communauté de son choix ou de la quitter.

4 Toute contrainte, abus de pouvoir ou manipulation en matière de conscience et de croyance 
sont interdits.

On se référera également a l'article 9 de la Convention européenne des droits de 1'Homme et a 
1'article 18 du Pacte international relatif aux droits civils et politiques. Une abondante jurisprudence a été développée par Ie Tribunal fédéral et la Cour européenne des droits de 
1'Homme.

Certaines lois spéciales contiennent également des éléments ayant trait aux convictions;

religieuses. On mentionnera en particulier 1'article 4 de la lot scolaire vaudoise :

1 L'école respecte les convictions religieuses, morales et politiques des enfants et de leurs. 
parents.

2 Toute forme de propagande y est notamment interdite.

b/ Principes

Destinataires

La liberté religieuse, droit fondamental, protège les personnes physiques (parfois aussi les 
personnes morales) dans ses relations avec 1'Etat (effet vertical). Elle ne protège pas directement 
les personnes privées dans leurs relations avec d'autres personnes privées (physiques ou 
morales). L'État doit s'abstenir de violer les libertés et doit protéger celles-ci contre les atteintes 
provenant de tiers.

Contenu

Tant la liberté de conviction que la liberté de professer sa religion (protection d'actes individuels 
et collectifs) sont protégés.

Restrictions 
Une restriction à la liberté religieuse est possible aux conditions suivantes (art. 36 Cst fédérale):

- nécessite d'une base légale : plus 1'atteinte est grave, plus la base légale doit être claire;

-sauvegarde d'un intérêt public : protection de la morale, de 1'ordre, de la sécurité et de la santé 
publics; protection des droits d'autrui;

-respect du principe de proportionnalité : correspondance entre Ie but et les moyens mis en 
oeuvre.

II existe un noyau intangible : 1'interdiction de contraindre quelqu'un a adopter une conviction.

Le droit d'exprimer ses convictions religieuses, de les professer ou de les mettre en pratique dans 
des actes cultuels n'est pas protégé de manière absolue.

Relations entre 1'Etat et la religion

La neutralité tend a ce que toutes les conceptions existant dans une société pluraliste soient prises 
en compte sans esprit partisan. La laïcité de 1'Etat se résume en une obligation de neutralité qui 
lui impose de s'abstenir, dans les actes publics, de toute considération confessionnelle ou 
religieuse susceptible de compromettre la liberté des citoyens dans une société pluraliste. Elle 
vise a préserver la liberté de religion des citoyens, mais aussi a maintenir, dans un esprit de 
tolérance, la paix confessionnelle. La neutralité imposée a 1'Etat n'est pas absolue. Un canton 
peut accorder sa préférence a une ou plusieurs confessions. Ainsi, la nouvelle Constitution 
vaudoise accorde le statut d'institutions de droit public a 1'Eglise évangélique reformée et a 
1'Eglise catholique romaine. La communauté Israélite est quant a elle reconnue comme institution 
d'interet public. D'autres communautés religieuses pourront demander a être reconnues a ce titre, 
aux conditions prévues par la loi sur la reconnaissance, actuellement en consultation.

 
Demande de dispense générale de cours pendant le mois de décembre

Un élève ou son représentant peut invoquer 1'article 4 de la loi scolaire et 1'article 15 de la 
Constitution fédérale pour obtenir une dispense pour motifs religieux. La dispense ne pourra être 
refusée qu'aux conditions énoncées ci-dessus concemant les restrictions aux droits 
fondamentaux.

Le Tribunal fédéral (TF) s'est prononcé a plusieurs reprises sur des demandes de dispenses

d'assister à des cours pour des motifs religieux.

Les cas traités concernent soit des 
dispenses pour permettre a des élèves d'assister à des fêtes religieuses hors du cadre scolaire, soit 
des dispenses pour des cours spécifiques dont la fréquentation peut heurter la sensibilité 
religieuses des enfants ou de leurs parents. Le TF a ainsi considéré qu'on devait, à certaines 
conditions, accorder a une fillette musulmane une dispense de suivre des cours de natation 
mixtes. Mais 1'octroi de dispenses ne doit pas perturber le bon fonctionnement de l 'établissement
scolaire, ni menacer le bien de 1'enfant, en ne permettant par exemple plus d'assurer 1'egalite des 
chances.

A la lumière ce qui précède, plusieurs remarques doivent être formulées, qui sortent du cadre

Strictement juridique esquissé ci-dessus :

- 1'ecole est neutre du point de vue confessionnel. Elle doit le rester y compris durant les périodes 
de fêtes religieuses, en tenant en particulier compte des sensibilités des enfants présents dans les 
classes. II ne serait par exemple pas acceptable d'obliger un élève non chrétien a participer a une 
célébration religieuse. La neutralité confessionnelle de 1'ecole n'implique toutefois pas qu'on y 
fasse abstraction des fêtes civiles et religieuses qui ponctuent 1'année scolaire;

-si la fête de Noël est indiscutablement une fête chrétienne, elle possède une dimension 
culturelle qui dépasse son fondement religieux. De nombreuses personnes non chrétiennes 
fêtent Noël en faisant totalement abstraction de sa dimension religieuse. La prédominance de 
symboles non religieux comme le Père Noël ou le sapin en atteste. Ces symboles emplissent 
1'espace public et prive durant les semaines qui précèdent Noël. La signification de cette fête ne 
peut ainsi être réduite a son aspect religieux. Elle fait partie intégrante de la culture majoritaire 
de notre canton;

-on peut attendre des personnes de toutes origines qui vivent dans le canton de Vaud qu'elles 
acceptent d'être confrontées aux expressions de la culture majoritaire. Les fondements chrétiens 
de celle-ci ne doivent pas être nies ou occultes. Le Tribunal fédéral a par exemple admis que 
1'enseignement peut être base sur de tels fondements, dans la mesure ou ils constituent une 
référence aux valeurs de la civilisation dans laquelle nous vivons. Cela ne signifie pas que les 
personnes issues d'autres cultures doivent nier leurs appartenances. Mais il est essentiel pour la 
cohésion d'une société multiculturelle que les citoyens se rencontrent dans un esprit de 
tolérance et d'ouverture, dans un processus qui implique toutes les parties. Le fait pour des 
parents de refuser que leurs enfants soient exposés aux expressions le plus souvent culturelles 
liées aux festivités de Noël apparaît comme un manque d'ouverture envers la culture 
majoritaire. Cette attitude n'est pas propre à favoriser la cohabitation harmonieuse entre 
personnes d'origines diverses;

- certaines traditions liées a la fête de Noël peuvent heurter la sensibilité religieuse de personnes 
de confession musulmane. Si 1'islam par exemple considère Jésus comme un prophète, il ne lui 
accorde pas la place prééminente qu'il a dans le christianisme. Un accent particulier mis durant 
la fête de Noël sur la filiation divine de Jésus, sur 1'histoire de sa vie, sur le fait qu'il a été 
crucifié peut sembler choquant aux yeux de certains musulmans.

Les réponses qui peuvent être apportées aux demandes de dispenses sont de trois types :

1. Octroi d'une dispense générale durant le mois de décembre

Cette mesure répondrait à la demande des parents en assurant que leur sensibilité et celle de leurs 
enfants soit pleinement respectée. Pour limiter le retard scolaire engendre par 1'absence des 
élèves, des programmes d'enseignement à domicile, assures par les parents, pourraient être mis 
sur pied.

2. Refus d'accorder une dispense

L'intérêt public fondant un tel refus parait avéré : il s'agit de préserver les intérêts des élèves a 
suivre la scolarité, d'assurer le bon fonctionnement de 1'ecole et de maintenir la paix 
confessionnelle dans un esprit de tolérance.

Une absence de plusieurs semaines a un impact non négligeable sur le niveau d'un élève. Si un 
enseignement à domicile devait être organisé pour y remédier, cela aurait des conséquences 
lourdes sur 1'organisation des établissements scolaires. Assurer un tel enseignement durant 
plusieurs semaines impliquerait en effet un travail important de la part de 1'ensemble des 
enseignants et un nombre important de dispenses serait susceptible de perturber gravement Ie 
fonctionnement scolaire.

II a déjà été exposé que le contenu de 1'enseignement doit rester neutre du point de vue 
confessionnel. Sauf exceptions, des cours a contenu confessionnel ne peuvent être donnes dans Ie 
cadre de 1'enseignement obligatoire. Cependant, 1'ecole a aussi pour mission de transmettre un 
patrimoine culturel. Celui-ci, dans notre pays, est en grande partie fonde sur 1'histoire et les 
traditions chrétiennes. La fête de Noël est une partie intégrante et importante de notre héritage et 
il est du rôle de 1'ecole de transmettre sa signification, tant religieuse que culturelle.
 

3. Dispenses particulières

Dans certains cours, 1'aspect religieux attache a la fête de Noël peut apparaître d'une manière 
propre a heurter la sensibilité religieuse d'élèves ou de parents non chrétiens. On peut par 
exemple penser aux cours de chants. Certains chants de Noël contiennent en effet des messages 
contraires aux convictions de certaines personnes. Les enseignants doivent rester attentifs a ces 
questions. Une dispense particulière peut parfois constituer la meilleure manière de préserver les 
intérêts de toutes les parties.

Le GT considère qu'il ne faut pas entrer en matière pour 1'octroi de dispenses générales durant Ie 
mois de décembre. Les inconvénients de cette mesure ont été exposes. II ne parait pas contraire 
au principe de la proportionnalité d'obliger tous les élèves a suivre les cours durant la période qui 
précède Noël. Le principe de neutralité garantit un enseignement neutre du fait religieux, y 
compris dans le cadre de la fête de Noël. II faut toutefois rappeler aux enseignants ce principe et 
les encourager a être attentifs a prendre en compte les sensibilités des élèves qui ne sont pas de 
culture chrétienne. II apparaît également que le fait même de vivre dans le canton de Vaud 
amène ses habitants a être confrontes aux principaux événements culturels et religieux qui y ont 
lieu.

II n'est pas souhaitable que 1'ecole se coupe de se coupe de cette tradition en ne 1'incluant pas dans le contenu de ses cours, avec toute la prudence nécessaire pour satisfaire aux exigences de la 
neutralité confessionnelle. Le fait par exemple pour un élève de devoir se rendre dans une classe 
décorée avec des étoiles et un sapin ne constitue pas une atteinte disproportionnée a ses 
convictions religieuses. II faut par ailleurs relever que la place que prend Noël à 1'école est tout a 
fait marginale et souvent superficielle. On ne saurait parler d'un "esprit" religieux de Noël qui 
concernerait 1'ensemble des cours.

Sur la base de ce qui précède, le GT interservices religions émet les recommandations suivantes :

-refuser d'accorder des dispenses générales pour la période précédant la fête de Noël;

-chercher le dialogue avec les parents;

-examiner au cas par cas des demandes de dispenses pour des cours ou un accent 
particulier est mis sur la fête de Noël, d'une manière susceptible de heurter la sensibilité 
religieuse d'enfants non chrétiens et de leurs parents. L'octroi de dispenses doit toutefois 
demeurer L'exception;

-rappeler aux enseignants les conséquences du principe de neutralité confessionnelle;

-conseiller aux enseignants d'être attentifs aux sensibilités religieuses d'élèves non 
chrétiens.

Veuillez agréer, Monsieur le Secrétaire général, l'expression de mes sentiments très distingués.

                     
                     
                     
                     
                    Eric Golaz

                President du GT interservices religions




Commentaires:

L'extrait ci-dessous recommande en fait de supprimer tout symbole vraiment chrétien...

"Le fait par exemple pour un élève de devoir se rendre dans une classe 
décorée avec des étoiles et un sapin ne constitue pas une atteinte disproportionnée a ses 
convictions religieuses.
"

Signalons que "certains fanatiques" sont même choqués par des sapins...

Tout ceci au pays du "Liberté et Patrie", devise du Canton.

Si on choisit la Liberté, on n'a plus de Patrie et si on choisit la Patrie, on n'a plus de Liberté.

Voici l'inversion absolue des valeurs encore majoritaires dans la population.

Et les électeurs vont-ils continuer longtemps de choisir ceux qui les ridiculisent avec de creuses promesses ?

Voir aussi le gouvernement socialiste neuchâtelois qui coupait juste avant Noël les subventions familiales...

Coupole

À l'origine, un éclairage intérieur la transformait en une immense lanterne censée diffuser sa lumière aux quatre coins du pays. ...

Les ornements de la coupole et la Croix du Christ dressée en son sommet brillent à nouveau de tout leur éclat suite à la récente rénovation.

«Le Palais fédéral à Berne, c'est l'Elysée, Matignon, le palais Bourbon et le palais du Luxembourg réunis en un seul lieu. Une concentration unique au monde.»


Unus pro omnibus, omnes pro uno
locution latine qui signifie
« Un pour tous, tous pour un »
Elle est connue pour être la devise traditionnelle de la Suisse.

Pourquoi lever trois doigts ?

Il est traditionnel en Suisse de prêter serment en levant trois doigts de la main droite (pouce, index, majeur), et en pliant les deux autres, ceci depuis le serment des premiers confédérés à l'origine de la création de la Suisse, et en signe de la Trinité, car le serment  fut fait au nom de Dieu, Père, Fils et Saint-Esprit, les trois personnes de la Trinité chrétienne.

Les deux doigts pliés en l'honneur de la nature divine et humaine du Christ.

Les conseillers fédéraux, aux Etats et nationaux élus à Berne prêtent aussi serment à Dieu de cette façon, sauf exceptions "socialistes".


Fichier:Kopp Vereidigung.JPG

http://www.youtube.com/watch?v=t6sBJ_NAw1I&feature=related

http://www.youtube.com/watch?v=vhIvzZcBz7Y&feature=related



http://nwerren.romandie.com/resserver.php?blogId=11609&resource=assermentationcf.jpg&mode=medium

La socialiste refuse de le faire...

http://www.youtube.com/watch?v=sNSJ9yFX6-w

http://www.youtube.com/watch?v=lQ1eFUnPwe8

http://www.youtube.com/watch?v=dj_t5t8zsXQ&feature=related

http://www.youtube.com/watch?v=t6sBJ_NAw1I&feature=related


http://www.youtube.com/watch?v=wloVl1udnfQ&feature=fvw


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